Jean-Marie Besse

De: Jean-Marie BESSE
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Besse (Jean-Marie)
ancien chef des essais en vol dans une société aérospatiale
membre actif d'associations ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Besse (Jean-Marie)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel d'Amiens et Douai
magistrat inspecteur régional suppléant
Groupe:
Liquidation des entreprises
cour_appel="Amiens et Douai"
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000215049(source JORF)
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Besse (Jean-Marie)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Jean-Marie Besse
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Substituts du procureur général
Remplace:
M. Dore
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000182066(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Besse (Jean-Marie)
premier substitut (Amiens)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Besse (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000747264(source JORF)
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Jean-Marie Besse
substitut placé auprès du procureur général près le cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Premier substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Midy
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000164343(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993